banniere
accueil
contact

Informations légales

INFORMATIONS RELATIVES A L'EDITEUR

Editeur :
Mairie de Lachapelle-Auzac
Secrétariat Général
Lamothe-Timbergues
46200 Lachapelle-Auzac - France
Tél. 33 (0)5 65 37 84 78
Fax 33 (0)5 65 37 84 62

 

Responsable de la publication :
Christine DELSAUX-LEMOINE, Secrétaire de Mairie

Commentaires, remarques et suggestions :
>>Cliquez ici<<

Réalisation :
Ce site a été conçu et réalisé par le Secrétariat Général de la Mairie de Lachapelle-Auzac.
Il est régulièrement mis à jour par le Secrétariat Général de la commune de Lachapelle-Auzac.

 

MENTIONS LEGALES

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la commune de Lachapelle-Auzac.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermédia. La commune de Lachapelle-Auzac décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la commune de Lachapelle-Auzac est régie par le droit français.

 

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Mairie de Lachapelle-Auzac
Lamothe-Timbergues
46200 Lachapelle-Auzac - France

Pour plus d'information concernant la protection de la vie privée, vous pouez consulter le site de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)
http://www.cnil.fr/

 


haut

AccueilCommuneMunicipalité • Entreprises • Associations • Tourisme • DémarchesLachapelle-info
ContactInformations légales

2009 Commune de LACHAPELLE-AUZAC.